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Syrie

« Le principe est simple : Bachar El-Assad doit partir. Il n’y a pas de solution politique avec lui. Il constitue une menace, il continue avec une violence inouïe à massacrer la population, à détruire les villes et à provoquer la mort de femmes et d’enfants, nous en avons encore la preuve ces derniers jours. C’est insupportable pour la conscience humaine, inacceptable pour la sécurité et la stabilité de la région. La Cour pénale internationale devrait être saisie pour que les responsables de ces ignominies puissent être un jour jugés. Je veux être clair : la France assume toutes ses responsabilités et elle ne ménage aucun effort pour que le peuple syrien obtienne sa liberté et sa sécurité. »
François Hollande, Président de la République française, 27 août 2012



La Syrie s’est dotée au cours des années 1970 / 1980 de l’un des plus importants stocks d’armes chimiques au monde. Le régime syrien l’a notamment reconnu le 23 juillet 2012 par la voix de son porte-parole du Ministère des Affaires étrangères. Ce programme a constitué l’une des principales menaces en termes de prolifération d’armes de destruction massive, dont la réduction est un objectif majeur de la politique étrangère de la France.

En 2013, alors que le conflit syrien fait rage depuis déjà deux ans, les premiers soupçons émergent quant à une utilisation de gaz sarin par le régime. Au mois d’avril notamment, les villes de Saraqeb (Sud-Est d’Idleb) et de Jobar (banlieue de Damas) sont touchées. Vingt et quarante personnes furent respectivement intoxiquées dans ces attaques, dans lesquelles la responsabilité du régime ne fait aucun doute. À la demande la France, du Royaume-Uni et des États-Unis, l’ONU met en place une mission d’enquête internationale pour faire la lumière sur ces crimes.

C’est dans ce contexte qu’ont lieu les attaques chimiques de la Ghouta (banlieue de Damas) le 21 août 2013, dans lesquelles plusieurs centaines de civils ont perdu la vie, certains bilans évoquant jusqu’à 1500 morts. Les renseignements recueillis sur place permettent de confirmer sans l’ombre d’un doute qu’une attaque massive et coordonnée a été menée cette nuit-là par le régime syrien. Il s’agit d’un tournant majeur dans la crise syrienne.

Sous la menace d’une intervention franco-américaine, la Syrie acceptera de se soumettre à la pression de la communauté internationale. Le Conseil de Sécurité adopte à l’unanimité la résolution 2118, qui met en place un mécanisme de démantèlement et de surveillance du programme chimique syrien. En cas de manquement, un mécanisme de saisine du Conseil de Sécurité est également prévu, permettant à ce dernier d’adopter des mesures sous Chapitre VII. Enfin, une mission conjointe à l’ONU et à l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) est mis en place pour suivre cette destruction.

Suite à cette adoption, l’année 2014 aura vu des progrès importants réalisés sur le plan du démantèlement : la totalité des stocks chimiques déclarés par Damas a pu être évacuée hors du territoire pour destruction, tandis que la destruction des installations de stockage et de production est en passe d’être achevée.

De nombreuses questions restent toutefois en suspens. Tout d’abord, des zones d’ombre subsistent quant à la sincérité et l’exhaustivité de la déclaration initiale de Damas, que l’on soupçonne de dissimuler des éléments prohibés par l’OIAC.

Mais surtout, des informations inquiétantes faisant état d’usage de gaz de chlore commencent à surgir en 2014, et se poursuivent encore aujourd’hui. Le chlore n’étant pas interdit par le Convention sur les armes chimiques, le Conseil de Sécurité a dû agir de nouveau en adoptant la résolution 2209, qui condamne tout usage de gaz toxiques par quelque partie que ce soit, y compris le gaz de chlore. Là encore, le modus operandi de ces attaques (largage de barils depuis des hélicoptères) ne laisse aucun doute sur la culpabilité du régime.

Ce dernier continue toutefois à faire usage du gaz de chlore, au mépris du droit international humanitaire et des résolutions du Conseil de Sécurité. Depuis l’adoption de la résolution 2209 en mars 2015, on recense plus d’une trentaine d’incidents mettant en cause le chlore en Syrie.

Dans le cadre de son combat contre l’impunité, la France agit pour mettre un terme à ces crimes, et à traduire leurs auteurs devant la justice internationale. La prochaine étape logique consiste à enquêter pour déterminer avec précision les responsables de ces attaques, et la France soutient à cet égard l’adoption d’une nouvelle résolution du Conseil de Sécurité.

Dernière modification : 03/06/2015

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