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20 septembre 1999 - Débat général : Intervention de M. Lionel Jospin, Premier Ministre

Monsieur le Président, Monsieur le Secrétaire général, Mesdames et Messieurs les Chefs d’Etat et de Gouvernement, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mesdames et Messieurs les Délégués,

Je voudrais tout d’abord vous féliciter, Monsieur le Président, pour votre élection à l’occasion de la cinquante quatrième session de l’Assemblée générale des Nations Unies. Elle témoigne de l’estime que la communauté internationale porte à votre pays ainsi qu’à votre personne. Permettez-moi d’associer à cet hommage le Secrétaire général de l’ONU, à qui incombe la lourde tâche de promouvoir l’universalité de l’Organisation et l’efficacité de ses interventions. Je voudrais enfin féliciter les trois nouveaux membres de l’Organisation. La grande et belle idée qu’elle porte est bien vivante : telle est ma conviction.

L’ONU poursuit une oeuvre de civilisation sans cesse remise en cause mais toujours nécessaire.

Unir les peuples pour travailler ensemble à la paix et au développement, affirmer un corpus de règles juridiques encadrant les rapports entre Etats, élaborer des normes communes : voilà le projet des Nations Unies. C’est un projet de civilisation.

Il passe d’abord par le règlement pacifique des conflits.

Dans cette mission, le rôle du Conseil de Sécurité est plus que jamais primordial. Il tire de la Charte cette prééminence. La France rappellera aussi souvent que nécessaire cette règle fondamentale. Certes, il a pu exister des circonstances où l’urgence humanitaire a commandé d’agir sans délai. Mais cette démarche doit rester une exception. Nous devons alors veiller, comme dans le cas du Kosovo, à réinsérer cette action dans le cadre de la Charte. Notre règle fondamentale est qu’il revient au Conseil de sécurité de régler les situations de crise. Ainsi, le nouveau concept stratégique de l’OTAN rappelle que le Traité de Washington reconnaît la responsabilité première du Conseil de sécurité dans le maintien de la paix. Car la vocation universelle de l’Organisation est intangible. Les Nations Unies doivent s’efforcer de répondre aux crises où qu’elles surviennent. Si nous l’avons fait sans hésiter sur plusieurs continents ces dernières années, je voudrais regretter la relative timidité de l’Organisation lorsque l’Afrique est concernée. L’ampleur des drames que vit ce continent nous invite à une action plus résolue.

Cette universalité est compatible avec des complémentarités dans l’action. Pour des raisons d’efficacité, l’ONU doit encourager, dans chaque partie du monde, les groupements d’Etats capables de traiter les crises en première instance. Tel est bien l’esprit du chapitre VIII de la Charte. Un partage réaliste des tâches entre les organisations régionales et le Conseil de Sécurité doit s’instaurer, sans affaiblir l’autorité de ce dernier. Ainsi, mon pays, avec le programme RECAMP, a, avec d’autres, renforcé les capacités africaines de maintien de la paix par des aides placées sous l’égide de l’ONU, en coopération avec l’Organisation de l’Unité Africaine.

La sécurité internationale exige aussi la poursuite du désarmement, dans le cadre d’accords multilatéraux et vérifiables. C’est là un objectif constant de la France, qui souhaite la relance des travaux de la Conférence du Désarmement, à quelques mois de la conférence d’examen du TNP. La France souhaite l’entrée en vigueur rapide du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires, le démarrage des négociations sur l’interdiction de la production de matières fissiles pour des armes nucléaires et la conclusion d’un protocole de vérification annexé à la convention interdisant les armes biologiques. Elle ne serait pas favorable à des développements susceptibles de remettre en cause le traité ABM et d’entraîner une rupture des équilibres stratégiques.

La mission des Nations Unies ne se limite pas au règlement des conflits entre Etats. Alors que grandit l’aspiration des hommes à plus de liberté et de responsabilité, cette mission s’étend à la défense de la dignité humaine. Au sein de chaque Etat et, lorsqu’il le faut -comme la Charte le permet-, contre des Etats. La violence d’Etat a provoqué ces dernières années de graves crises humanitaires. Les civils sont pris pour cibles, le déplacement forcé de populations entières est organisé, les camps de réfugiés ne sont plus préservés. C’est inacceptable. Nous devons donc défendre le principe de l’intervention de la communauté internationale, sous l’égide des Nations Unies, pour porter secours aux victimes.

Œuvrer pour la paix, pour le respect du droit et de la personne humaine : ce projet fondateur, chaque crise en rappelle la nécessité.

Ce fut le cas lors du conflit du Kosovo. La résolution 1244, qui a posé les bases du règlement, illustre ces principes et cette volonté.

Nous nous sommes fixé des objectifs ambitieux : assurer la sécurité de tous, organiser la reconstruction, garantir la coexistence entre les communautés, transférer les compétences aux responsables locaux, promouvoir la démocratie et le pluralisme. Le Représentant spécial du Secrétaire général et le Commandant de la KFOR ont accompli un travail remarquable. Beaucoup reste néanmoins à faire. Il faut mettre fin aux exactions et enrayer l’exode, reconstruire des logements avant l’hiver. D’un point de vue politique, il faut préparer l’avenir, et pour cela établir le dialogue entre les communautés. Des élections pourront, je l’espère, se tenir en 2000. La France s’est engagée avec détermination, aux côtés de ses partenaires de l’Union européenne qui apporte au Kosovo la moitié des financements internationaux prévus par la Conférence des donateurs.

Au Timor oriental, un autre peuple demande que son droit soit reconnu. Par référendum, il a massivement choisi l’indépendance. Certains ont tenté par la violence de s’y opposer. Je me réjouis de l’adoption, le 14 septembre, de la résolution 1264. Elle ouvre la voie au rétablissement de la paix. Elle doit permettre de mener à son terme le processus démocratique. La France participe à la force internationale mise en place sur une décision du Conseil de Sécurité.

Notre Organisation est donc fidèle aux valeurs dont nous avons fêté, l’an passé, le cinquantième anniversaire.

Mais bien des efforts sont encore nécessaires pour qu’elles soient partout respectées.

Pour cela, le renforcement du droit pénal international est indispensable. La France soutient activement l’action des Tribunaux pénaux internationaux de La Haye et d’Arusha. L’établissement de la Cour pénale internationale constituera une nouvelle et décisive étape de ce progrès du droit. La France en souhaite la mise en place rapide : elle a, pour cela, déjà modifié sa propre Constitution.

Mais pour accomplir sa mission, l’ONU a besoin de moyens assurés. Pour faire face aux difficultés financières et éviter que celles-ci puissent être un prétexte à l’inaction, tous les Etats membres doivent s’acquitter de leurs obligations financières à l’égard de l’Organisation. La France le fait intégralement et sans condition. Une attitude responsable des Etats contributeurs favoriserait la nécessaire réforme de l’Organisation -y compris celle de son Conseil de sécurité.

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs,

Je voudrais vous faire partager ma deuxième conviction : l’ONU est pleinement faite pour répondre aux défis du monde nouveau.

L’ONU voit en effet sa vocation renforcée par la mondialisation.

A l’origine, le projet d’organiser au niveau mondial les relations entre Etats a pu paraître utopique à certains. Il était seulement en avance sur son temps.

Je pense en effet que l’ONU est moderne.

Parce que notre monde globalisé et instable a besoin d’organisation et que les Nations Unies ont pour vocation, depuis toujours, de rechercher une meilleure organisation du monde.

Parce que l’ONU est en phase avec le monde en réseaux : elle est elle-même un réseau, riche d’un maillage sans équivalent d’organisations spécialisées mais interdépendantes et coordonnées. En un demi-siècle, l’ONU a su bâtir un outil d’action qui peut être adapté au monde qui est le nôtre. Les Nations Unies n’ont pas vieilli. Elles ont grandi avec le monde. Elles doivent nous permettre de nous saisir de nouveaux enjeux, portés par le monde d’aujourd’hui.

Une réalité contradictoire a succédé à l’illusion euphorique qui suivit, il y a dix ans, la fin de la confrontation des blocs. La mondialisation n’est pas un mouvement univoque. Si elle unifie, elle divise aussi. Si elle crée de formidables progrès, elle suscite d’inacceptables inégalités. Si elle ouvre les cultures les unes aux autres, elle fait peser la menace de l’uniformisation. Si elle libère des énergies, elle entraîne aussi des forces négatives qu’il faut maîtriser.

Ainsi, les mouvements de populations et le choc des cultures s’accompagnent de la résurgence de peurs identitaires, d’intolérance religieuse, de xénophobie. Présente sur les cinq continents, elle-même terre d’immigration, la France a une expérience historique de ces confrontations. Elle en sait les risques, elle en connaît la richesse. Nous apporterons tout notre concours à la Conférence mondiale sur le racisme qui se tiendra en 2001. Prévenir la naissance de préjugés trop souvent meurtriers, c’est préparer la paix pour les générations qui viennent.

Les fruits de la mondialisation sont inégalement partagés. L’ouverture des économies, la multiplication des échanges, l’accélération du progrès technique : tout cela a nourri la croissance. Mais les inégalités s’accroissent entre les pays comme au sein de chaque économie. La grande pauvreté touche près d’un homme sur quatre. Nous ne pouvons laisser faire.

L’expansion accélérée des réseaux de communication ne profite pas à tous. Pourtant la multiplication des sources d’informations, la circulation accrue des idées, le foisonnement des créations sont riches de promesses. L’abaissement des coûts de communication qu’offre l’internet peut être un atout pour les entreprises des pays du Sud. Mais les inégalités devant l’éducation freinent l’accès à ces technologies. Ces formidables multiplicateurs de savoirs peuvent devenir de redoutables facteurs d’inégalités. La communication est aussi un droit. Il ne faut pas que ce droit soit menacé par la concentration entre quelques mains des sources d’information et des moyens de production et de diffusion. La France défendra résolument la diversité culturelle.

La globalisation doit nous conduire tous à prendre en compte la fragilité de notre monde. Fragilité de la Terre, notre bien commun. Notre environnement n’est pas une marchandise, un simple stock de matières premières dans lequel on pourrait puiser sans se soucier des générations futures. Il n’y a de vrai développement que durable. Depuis le sommet de Rio de 1992, cette prise de conscience a fondé l’adoption d’engagements importants concernant le climat, la biodiversité, la désertification. Le protocole de Kyoto sur les changements climatiques ou les négociations en cours pour un protocole sur la biosécurité témoignent de l’importance des acquis. Mais l’avenir incertain des climats, la récurrence des catastrophes naturelles nous invitent à de nouveaux efforts.

Fragilité de l’espèce humaine, aussi. La diffusion de nouvelles épidémies met en danger la santé de populations entières. Les inégalités de développement aggravent ces fléaux. Quarante millions de personnes vivent aujourd’hui avec le virus du SIDA, en majorité dans les pays en développement. L’extension de la pandémie en Afrique est pour nous une préoccupation majeure. J’y reviendrai.

La mondialisation change enfin la dimension du crime organisé. Celui-ci a connu une véritable explosion. En effet, la plus grande fluidité des mouvements permet aux réseaux criminels d’exploiter les contradictions entre les lois nationales et les faiblesses de certaines d’entre elles, pour se mettre à l’abri de la justice. Mon pays est prêt à tous les efforts dans la lutte contre ce fléau. Le Président de la République française vous l’avait d’ailleurs dit, l’an dernier, lors de la session spéciale consacrée à ce sujet. Les Nations Unies ont de longue date, dans la lutte contre le trafic international de drogue, accumulé une expertise, créé des services spécialisés, élaboré un corps de doctrine et un cadre juridique. Il faut les renforcer. Mais il faut surtout que les Etats s’engagent plus fortement dans l’action. En janvier a débuté à Vienne la négociation d’une convention sur la criminalité transnationale organisée. Nous devons la mener à bonne fin en l’an 2000.

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs,

Face à la mondialisation, un choix s’impose. Nous pouvons nous en remettre à des lois économiques prétendument naturelles et, par là, abdiquer nos responsabilités politiques. Nous pouvons au contraire chercher à ordonner la mondialisation et à construire ainsi la maîtrise de notre destinée collective. Pour ma part, je pense que des problèmes globaux exigent des réponses globales, qu’un monde instable nécessite une régulation -ce que nos amis anglo-saxons appelleraient "rules and regulation". Ce monde a besoin de règles. Ce monde a besoin de l’ONU.

Ce choix est aussi affaire de souveraineté. Vous le rappeliez à Paris, M. le Secrétaire général, le 8 décembre dernier : les premiers mots de notre Charte, " Nous Peuples des Nations Unies ", font d’elle une expression de la souveraineté populaire. Mais, pour que s’affirme la souveraineté des peuples, ceux-ci doivent trouver les moyens de s’approprier les mécanismes, la maîtrise et les bénéfices de la mondialisation. Telle est ma troisième conviction.

Plus le monde se globalise, plus il a besoin de règles.

Face à la tentation de l’unilatéralisme, il est plus que jamais nécessaire de se fonder, pour agir, sur des règles multilatérales respectées par tous.

Cela concerne d’abord l’économie. Pour que chacun tire parti de la globalisation, nous devons définir des règles du jeu. Règles du jeu entre pays industrialisés et pays en développement. Règles du jeu entre grands opérateurs économiques, petites et moyennes entreprises et citoyens de nos pays, qui travaillent et qui produisent.

Au plan financier, nous devons renforcer la stabilité du système monétaire et financier en assurant la légitimité politique du FMI, mieux associer les pays en développement à l’adoption de règles communes, responsabiliser les opérateurs financiers privés quant aux conséquences de leurs décisions pour les pays en crise. Des progrès réels ont été accomplis depuis les crises de 1997 et 1998. La France y a contribué par ses propositions, notamment pour ce qui concerne les fonds spéculatifs et les paradis fiscaux. Elle continuera d’y oeuvrer, car beaucoup reste à faire.

Cette régulation doit s’appuyer sur une meilleure coordination des institutions internationales. Depuis 1945, la coopération internationale a respecté le principe de spécialité des institutions. Il s’agit désormais d’oeuvrer à leur complémentarité. Les règles économiques et commerciales ne peuvent ignorer les normes sociales et environnementales les plus élémentaires. Ainsi, la France a soutenu l’adoption par la Conférence internationale du travail, il y a un an, de la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux dans le travail. L’OIT est un lieu irremplaçable de dialogue entre gouvernements et partenaires sociaux et de définition de normes minimales. Il est souhaitable qu’elle établisse d’étroites relations avec d’autres organisations, comme l’OMC et la Banque Mondiale.

Pour que ces règles soient mieux respectées, il faut établir une coopération adaptée avec les pays les plus pauvres. Le poids de la dette reste pour eux le premier obstacle au développement. Réunis à Cologne, les pays du G 7 ont pris l’engagement de procéder à de nouveaux allégements. La France y a contribué. Trois principes seront appliqués : la solidarité, qui nous invite à accorder aux pays les plus pauvres le traitement le plus favorable ; l’équité, qui exige de parvenir entre pays riches à un partage équilibré de l’effort financier ; la responsabilité, qui justifie que les pays bénéficiaires de cette aide engagent des politiques tournées vers le développement durable et la lutte contre la pauvreté. Pour ces pays, l’aide publique au développement reste indispensable. La France continuera de plaider pour un effort accru des pays les plus riches.

L’affirmation de valeurs et de règles communes doit de plus en plus inspirer notre action.

Les droits de la personne sont au coeur de cette démarche. Je pense en particulier aux plus faibles -les enfants. La Convention de l’OIT qui interdit les pires formes de travail des enfants est un nouveau point d’appui. La Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant doit être complétée au plus tôt par les deux protocoles en négociation, l’un contre l’enrôlement des enfants dans les conflits armés, l’autre contre la vente d’enfants, la prostitution enfantine et la pornographie.

Affirmer les droits des femmes, c’est reconnaître leur rôle décisif dans l’éducation, dans la production de richesses et dans le développement ; mais c’est aussi lutter contre les discriminations et les violences dont elles sont victimes. La France a fait de l’égalité des femmes et des hommes un des piliers de la rénovation de sa vie publique. Le Protocole additionnel à la Convention pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes, soumis à l’approbation de cette Assemblée générale, offre aux femmes la possibilité de faire valoir leurs droits à titre individuel : c’est une avancée majeure. La session spéciale de l’Assemblée générale, en juin 2000, permettra de souligner les progrès accomplis depuis la Conférence de Pékin de 1995.

Réaffirmer le droit de tous à la santé, c’est lutter partout contre les pandémies. En décembre 1997, à Abidjan, la France a proposé de créer un Fonds de Solidarité Thérapeutique pour mobiliser toute la communauté internationale autour de la prise en charge des malades du SIDA. Les pays du Sud et les associations de lutte contre la maladie lui ont fait bon accueil. Mais l’impact du SIDA sur le développement reste dramatique. Nous devons intensifier nos efforts pour réduire ce fléau. Seules les Nations Unies peuvent donner à cette lutte l’ampleur nécessaire.

Le principe de précaution doit fonder notre action pour ce qui concerne l’environnement et la sécurité sanitaire. Le protocole de Montréal pour la protection de la couche d’ozone, fondé sur le principe d’engagements différenciés entre le Nord et le Sud, est l’exemple d’une action internationale bien conçue. Ces efforts doivent être poursuivis. Nous le ferons, en plaidant avec nos partenaires de l’Union européenne en faveur d’une convention mondiale sur les forêts et en redoublant d’efforts pour réduire les émissions de gaz carbonique dans l’atmosphère. Le principe de précaution doit régir aussi le contrôle de la sécurité alimentaire. La conjonction du souci d’une agriculture durable, de la qualité des produits et de la préservation des traditions alimentaires de chaque pays explique la force des réactions qui s’expriment. La France entend donc que ces exigences soient prises en compte lors des prochaines négociations de l’OMC.

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs,

Pour affronter et surmonter les problèmes de ce monde, pour tirer le meilleur parti de la globalisation, nous avons besoin de nations conscientes de leurs responsabilités, nous avons besoin aussi de " plus " de Nations Unies. C’est grâce à une Organisation forte du sens renouvelé de sa mission, appuyée par les Etats souverains et les organisations régionales, que nous pourrons étendre le respect des droits de la personne, promouvoir la démocratie, travailler au développement durable et rechercher l’épanouissement de tous.



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